Mentions Légales

PUBLICATION

RÉALISATION

HÉBERGEMENT

Propriété du site web

“www.latelierdejeanne.fr” est un site appartenant à la société L’ATELIER DE JEANNE, SAS au capital de 10’000 €, immatriculée 920 131 000 R.C.S. Annecy, SIRET 920131000 00019, TVA FR89920131000, NAF 4776Z et dont le siège social est établi au 1800 de l’avenue André Lasquin à 74700 Sallanches (France).

Utilisation du site web – Mise a disposition des informations

Le site web “www.latelierdejeanne.fr” est mis à la disposition des UTILISATEURS « tel quel » et « selon sa disponibilité » sans aucune garantie de disponibilité ou d’accessibilité.

L’ ATELIER DE JEANNE vérifie et réactualise périodiquement les informations qui figurent sur les pages du site web “www.latelierdejeanne.fr”. Malgré le soin et l’attention apportés, des données peuvent évoluer entre-temps. L’ ATELIER DE JEANNE décline donc toute responsabilité ou garantie en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations mises à disposition. En outre, L’ ATELIER DE JEANNE se réserve à tout moment le droit de modifier ou de compléter les informations mises à disposition.

Limitations de responsabilités

L’ ATELIER DE JEANNE et l’ensemble des autres parties impliquées dans la création, la production ou la livraison du site “www.latelierdejeanne.fr” déclinent toute responsabilité en ce qui concerne les pertes ou les dommages, quelle que soit leur nature, y compris les dommages atypiques, directs, accessoires, consécutifs, indirects, découlant de l’accès au site web “www.latelierdejeanne.fr”, ou de l’utilisation de ses services.

L’ ATELIER DE JEANNE décline toute responsabilité en cas de dommage ou de virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’UTILISATEUR ou tout autre bien, en raison de l’utilisation, de l’accès, ou du téléchargement de tout matériel du site “www.latelierdejeanne.fr” par l’UTILISATEUR.

L’ ATELIER DE JEANNE décline toute responsabilité en cas de défaut de transfert électronique d’informations.

Droit d’auteur

L’ensemble du contenu et la structure du site web “www.latelierdejeanne.fr” sont protégés par le droit d’auteur. Tous les droits sont réservés. L’UTILISATEUR peut télécharger des pages individuelles ou des parties du site web “www.latelierdejeanne.fr” ou les imprimer sur papier pour autant qu’il ne supprime pas les indications relatives au droit d’auteur ou à la propriété intellectuelle. Toute reproduction des informations ou des données, en particulier l’utilisation de textes, de parties de textes ou d’images, doit avoir reçu l’approbation écrite préalable de L’ ATELIER DE JEANNE.

Si les contenus présentés sur le site “www.latelierdejeanne.fr” n’ont pas été créés par L’ ATELIER DE JEANNE, ils sont soumis au droit d’auteur de tiers : le cas échéant, ils sont signalés en tant que contenus de tiers. Toutefois, si l’UTILISATEUR devait constater une violation de droit d’auteur, L’ ATELIER DE JEANNE prie l’UTILISATEUR de bien vouloir le lui signaler. En cas de violation de droits, L’ ATELIER DE JEANNE retirera immédiatement les contenus concernés.

Le téléchargement ou la copie du site web “www.latelierdejeanne.fr” n’implique pas que l’UTILISATEUR devienne propriétaire du logiciel ou autre matériel. L’UTILISATEUR ne peut pas reproduire le site web “www.latelierdejeanne.fr” que ce soit intégralement ou partiellement, ni le transférer par voie électronique ou autre, le modifier, créer des liens ou encore le publier ou l’utiliser à des fins commerciales, sauf si L’ ATELIER DE JEANNE lui en a donné l’autorisation préalable par écrit.

Données personnelles – confidentialité

Vos données personnelles sont recueillies et font l’objet d’un traitement dans le cadre de votre contrat. Le site collecte des informations personnelles à des fins statistiques, d’actions commerciales, de ciblages publicitaires et cela dans le respect de la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 et du RGPD.

Les destinataires de vos données sont l’entité juridique L’ATELIER DE JEANNE. En application de la loi Informatique et libertés du 06.01.1978 et du RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, d’opposition, de rectification ou de suppression auprès du responsable du traitement : L’ATELIER DE JEANNE – 1800 Avenue André LASQUIN – 74 700 SALLANCHES ou par courrier électronique adressé à: contact@latelierdejeanne .fr et l’interroger pour l’exercice de l’ensemble de vos droits au titre de la Loi du 6 janvier 1978.

Par ailleurs, si vos coordonnées téléphoniques ont été recueillies par le responsable du traitement, vous pouvez vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique prévue en faveur des consommateurs par l’article L223-1 du code de la consommation.

Les messages électroniques comprenant vos coordonnées (identité, adresse électronique, N° de téléphone) sont traités par l’Éditeur pour répondre à vos demandes.

L’Editeur du site est le producteur de cette base de donnée au sens de l’article L342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’éditeur du Site se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.

Cookies

L’application du site web “www.latelierdejeanne.fr” contient des « cookies » qui sont des fichiers texte placés sur l’ordinateur de l’UTILISATEUR, pour aider le site web à analyser l’utilisation du site par ses UTILISATEURS.

Bien que certains cookies permettent au serveur d’accéder à des informations telles que l’adresse e-mail de l’UTILISATEUR, par exemple, L’ ATELIER DE JEANNE n’utilise aucun cookie pour accéder aux informations personnelles de l’UTILISATEUR.

Statistiques

Le site web “www.latelierdejeanne.fr” est monitoré par Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») utilisant des cookies.

Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du site web “www.latelierdejeanne.fr” (y compris l’adresse IP de l’UTILISATEUR) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de L’ ATELIER DE JEANNE et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site web “www.latelierdejeanne.fr” et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur du site “www.latelierdejeanne.fr”. Google ne recoupera pas l’adresse IP de l’UTILISATEUR avec toute autre donnée détenue par Google.

L’UTILISATEUR peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site web “www.latelierdejeanne.fr”.

En utilisant le site web “www.latelierdejeanne.fr” l’UTILISATEUR consent expressément au traitement des données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Conditions Générale de Vente

La création d’un devis est gratuit. En validant le devis, vous acceptez les présentes conditions :